Sun Microsystems, Inc. (ci-après « Sun »)
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT 
(CI-APRÈS LE « CONTRAT ») AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE CONTENANT LE 
LOGICIEL. PAR L'OUVERTURE DE CET EMBALLAGE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE 
ACCEPTATION DES DISPOSITIONS DUDIT CONTRAT. SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL 
PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES 
DISPOSITIONS DU CONTRAT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « ACCEPTER » 
(OU ÉQUIVALENT), SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS 
N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU CONTRAT, VEUILLEZ 
RENVOYER SANS DÉLAI LE LOGICIEL INUTILISÉ À VOTRE REVENDEUR, POUR 
UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL OU, SI VOUS AVEZ ACCÉDÉ AU LOGICIEL PAR 
VOIE ÉLECTRONIQUE, VEUILLEZ CLIQUER SUR LE BOUTON « REFUSER » 
(OU ÉQUIVALENT) SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS AVEZ 
ACCEPTÉ SÉPARÉMENT LES DISPOSITIONS D'UN CONTRAT DE LICENCE 
(CI-APRÈS LES « CONDITIONS CADRES ») EN CE QUI CONCERNE VOTRE 
LICENCE D'UTILISATION DE CE LOGICIEL, LES ARTICLES 1 À 6 DE CE CONTRAT 
(CI-APRÈS LES « DISPOSITIONS ADDITIONNELLES À LA LICENCE ») COMPLÈTENT 
ET REMPLACENT LES CONDITIONS CADRES APPLICABLES AU LOGICIEL.

1. Définitions.

(a) « Justificatif(s) » désigne l'ensemble des documents applicables 
autorisé par Sun attestant de votre obligation de payer les redevances 
associées (le cas échéant) à la licence, les Services associés et le 
périmètre d'utilisation autorisé du Logiciel dans le cadre de ce 
Contrat.

(b) « Unité sous licence » désigne l'unité de mesure en fonction de 
laquelle votre utilisation du Logiciel et/ou Service est autorisée par 
la licence, comme décrit dans vos Justificatifs.

(c) « Utilisation autorisée » désigne la ou les utilisations du 
logiciel sous licence autorisées dans le cadre de ce Contrat comme 
spécifié dans vos Justificatifs. L'Utilisation autorisée de tout 
logiciel Sun fourni en plus, sans mention dans vos Justificatifs, sera 
limitée à une utilisation d'évaluation telle que prévue à l'Article 3.

(d) « Service » désigne le ou les services que Sun ou son 
répresentant fournira, le cas échéant, tels que sélectionnés dans vos 
Justificatifs et décrits plus en détails dans les listes de services 
applicables sur www.sun.com/service/servicelist.

(e) « Logiciel » désigne le logiciel Sun décrit dans les 
Justificatifs. De surcroît, certains logiciels peuvent être inclus 
pour une utilisation d'évaluation telle que prévue à l'Article 3. 

(f) « Vous » et « Votre » se réfèrent à l'individu ou à la personne 
morale spécifié dans les Justificatifs ou, à des fins d'évaluation, 
à la personne effectuant l'évaluation.

2. Concession de licence et Justificatifs

Sous réserve des dispositions de vos Justificatifs, Sun vous concède 
une licence non exclusive et non cessible limitée à la seule 
Utilisation autorisée du logiciel pendant la durée de la licence. 
Vos Justificatifs spécifieront (a) le Logiciel concédé sous licence, 
(b) l'Utilisation autorisée, (c) la durée de la licence et 
(d) les Unités sous licence. 

De plus, si vos Justificatifs incluent des services, ils spécifieront 
aussi (e) le Service et (f) la durée du service. 

Si vos droits sur le Logiciel ou les Services sont limités en durée 
et que la date d'entrée en vigueur de ces droits ne correspond pas à 
celle d'achat, vos Justificatifs préciseront la ou les dates de début.

Vos Justificatifs vous seront signifiés de diverses manières selon la 
façon dont vous vous serez procuré le Logiciel et les Services, par 
exemple, vos Justificatifs peuvent être inclus dans votre reçu, votre 
facture ou le contrat que vous avez passé avec Sun ou un revendeur 
agréé Sun. Ils peuvent également adopter un format électronique si 
vous avez téléchargé le Logiciel.

3. Utilisation autorisée

Comme sélectionné dans vos Justificatifs, une ou plusieurs des 
Utilisations autorisées suivantes s'appliqueront à votre utilisation 
du Logiciel. À moins que vos Justificatifs ne l'autorisent de façon 
explicite, vous ne devez en aucun cas utiliser le Logiciel pour 
d'autres Utilisations autorisées. Si vous n'avez pas de Justificatifs 
ou si vos Justificatifs ne couvrent pas les logiciels supplémentaires 
qui vous ont été fournis, l'utilisation de ces logiciels se limitera 
alors à une Utilisation pour évaluation.

(a) Utilisation pour évaluation. Vous pouvez évaluer le Logiciel en 
interne pendant une période de 90 jours à compter de votre première 
utilisation. 

(b) Utilisation pour la recherche et la formation. Vous pouvez 
utiliser le Logiciel en interne pour concevoir, développer et tester, 
ainsi que fournir un enseignement théorique sur ces utilisations.

(c) Utilisation individuelle. Vous pouvez utiliser le Logiciel en 
interne à titre personnel.

(d) Utilisation commerciale. Vous pouvez utiliser le Logiciel en 
interne pour vos propres besoins commerciaux. 

(e) Utilisation au titre de fournisseur de services. Vous pouvez 
rendre les fonctionnalités du Logiciel accessibles (mais ni fournir 
le Logiciel lui-même directement niindirectement via un service 
d'outsourcing) à vos  utilisateurs finals dans le cadre d'un 
déploiement extranet mais pas à vos sociétés affiliées ni à des 
organismes gouvernementaux.

4. Unités sous licence

Votre Utilisation autorisée est limitée au nombre d'unités sous licence 
fixé dans vos Justificatifs. Si vous avez besoin d'Unités sous licence 
supplémentaires, vous aurez besoin de Justificatifs supplémentaires.

5. Restrictions

(a) Les copies du Logiciel qui vous ont été fournies dans le cadre de 
ce Contrat vous ont été concédées sous licence, et non pas vendues, 
par Sun. Sun se réserve tous les droits non-expressément concédés. 
(b) Vous pouvez effectuer une unique copie de sauvegarde du Logiciel, 
mais ne pouvez pas autrement copier, modifier ni distribuer le 
Logiciel. Si toutefois la documentation de Sun qui accompagne le 
Logiciel liste des portions spécifiques du Logiciel, telles que des 
fichiers d'en-tête, des bibliothèques de classes, du code source de 
référence et/ou des fichiers redistribuables, qui peuvent être traités 
différemment, vous pouvez le faire uniquement comme indiqué dans la 
documentation de Sun. (c) Vous ne pouvez pas louer, donner en 
crédit-bail, prêter ni utiliser le Logiciel à titre de sûreté. 
(d) Sous réserve des dispositions de la loi applicable, il est interdit 
de décompiler le Logiciel ou d'effectuer toute ingénierie inverse. 
(e) Les termes et conditions de ce Contrat s'appliqueront à toute mise 
à jour du Logiciel, qui vous sera fournie à la discrétion de Sun et 
qui remplacera et/ou complètera le Logiciel original, à moins que la 
dite mise à jour ne contienne une licence séparée. (f) Vous ne pouvez 
pas, sans l'accord préalable écrit de Sun, publier ni divulguer à un 
tiers les résultats de tests d'évaluation ou comparatifs réalisés sur 
le Logiciel. (g) Le Logiciel est confidentiel et protégé par le droit 
d'auteur (copyright). (h) Sauf spécification autre, si le Logiciel est 
fourni avec des logiciels imbriqués ou fournis en standard qui activent 
le fonctionnement du Logiciel, vous ne pouvez pas utiliser ces 
logiciels de façon autonome ni utiliser une portion quelconque de ces 
logiciels avec tout programme autre que le Logiciel. (i) Le logiciel 
peut contenir des programmes qui effectuent un recueil automatique des 
données du système et/ou des services de mise à jour du logiciel 
automatisés. Les données du système recueillies au travers de tels 
programmes peuvent être utilisées par Sun, ses sous-traitants et ou ses 
partenaires prestataires de services dans l'objectif de vous fournir 
des services système à distance et/ou d'améliorer les logiciels et les 
systèmes de Sun. (j) Le Logiciel n'a pas été conçu, concédé sous 
licence ni prévu pour être utilisé dans la conception, la 
construction, l'utilisation ou la maintenance d'installations 
nucléaires et Sun et ses concédants de licence n'accordent aucune 
garantie explicite ou implicite quant à l'adéquation de leurs produits 
à ce type d'utilisations. (k) Aucun droit, droit de proprieté ou 
intérêt sur ou afférent à une marque, marque de service, logo ou 
dénomination commerciale de Sun ou de ses concédants de licence n'est 
concédé en vertu du présent Contrat.

6. Compatibilité Java et Open Source

Le Logiciel peut contenir la technologie Java. Vous ne pouvez pas 
ajouter de classes supplémentaires ni apporter de modifications à la 
technologie Java, sauf conformément aux conditions prévues par un 
contrat à part disponible sur www.java.net.

Sun soutient et bénéficie de la communauté globale des développeurs 
open source, et remercie la communauté pour son importante 
contribution et sa technologie basée sur des standards ouverts, 
que Sun a adopté dans nombre de ses produits.

Certaines portions du Logiciel peuvent être fournies avec des avis et 
des licences open source de ces communautés ou de tiers qui régissent 
l'utilisation de ces portions, et les licences concédées par les 
présentes n'altèrent aucun des droits ou obligations que vous pouvez 
avoir dans le cadre de telles licences open source, cependant les 
clauses d'exclusion de garantie et de limitation de responsabilité de 
ce Contrat s'appliqueront à tout le Logiciel de cette distribution.

7. Durée et résiliation 

Les durées des licences et des services sont énoncées dans vos 
Justificatifs. Vos droits dans le cadre du présent Contrat seront 
immédiatement résiliés sans préavis de la part de Sun si vous ne 
respectez pas une des ses conditions essentielles ou si vous portez 
atteinte aux droits de Sun et/ou de ses concédants de licence en ce qui 
concerne le Logiciel. Sun peut résilier à tout moment ce Contrat si 
jamais le Logiciel devenait, ou risquait selon l'opinion raisonnable 
de Sun de devenir, l'objet d'une action en contrefaçon de la propriété 
intellectuelle ou détournement de secret commercial. À la résiliation, 
vous cesserez d'utiliser le Logiciel, le détruirez et confirmerez 
l'avoir fait par écrit à Sun. Les articles 1, 5, 6, 7 et 9 à 15 
resteront applicables après la résiliation du Contrat.

8. Garantie limitée 

Sun garantit que, pour une période de 90 jours à compter de sa date 
d'acquisition, à confirmer par une preuve d'achat, le support contenant 
le Logiciel (le cas échéant) sera exempt de tout vice de fabrication, 
dans des conditions normales d'utilisation. Sans préjudice de ce qui 
précède, le Logiciel est fourni « en l'état ». Au terme de la présente 
garantie, votre seul remède et l'unique responsabilité de Sun 
consisteront, au choix de Sun, en le remplacement du Logiciel ou le 
remboursement de la redevance de licence versée pour le Logiciel. 
Certains états n'autorisent pas les limitations au niveau de certaines 
garanties implicites, de sorte que les limitations précédentes peuvent 
ne pas s'appliquer à votre cas. Cette garantie limitée vous confère des 
droits légaux spécifiques. Vous pouvez en avoir d'autres, qui varient 
d'un pays ou d'un État à l'autre.

9. Exclusion de toute autre garantie 

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DU CONTRAT ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES 
PAR LA LOI, TOUTES LES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES, 
EXPRESSES OU TACITES Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE D'APTITUDE 
À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS SONT 
EXCLUES.

10. Limitation de responsabilité 

SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS LÉGALES CONTRAIRES, SUN OU SES CONCÉDANTS 
NE POURRONT PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, 
PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, QUELLE 
QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, 
QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU RÉSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE 
L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MÊME SI SUN AVAIT ÉTÉ 
PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. En tout état de cause, la 
responsabilité de Sun à votre égard ne pourra excéder le montant payé 
ou dû par vous pour l'acquisition du Logiciel en vertu du Contrat. 
La présente limitation de responsabilité sera applicable en cas de 
défaillance de la garantie susmentionnée.

11. Réglementation de l'exportation 

Le Logiciel, les documents, les données techniques et tout autres 
matériaux acquis en vertu du présent Contrat sont soumis à la 
législation des États-Unis relative au contrôle des exportations et 
peuvent également être régis par les lois relatives à l'importation 
et à l'exportation d'autres pays. Vous vous engagez à vous conformer 
strictement à l'ensemble des lois et restrictions en vigueur et 
reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toute licence nécessaire 
à l'exportation, la réexportation ou l'importation de ces éléments, 
après la livraison qui vous en est faite.

12. Utilisateurs du gouvernement des États-Unis

Si le Logiciel a été acquis par le gouvernement des États-Unis ou 
pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou sous-traitant 
principal du gouvernement des États-Unis (à n'importe quel niveau), 
les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation 
seront uniquement tels que stipulés dans le présent Contrat, 
conformément aux dispositions 48 CFR 227.7201 à 227.7202-4 
(acquisitions du Ministère de la Défense (DOD)) et aux dispositions 
48 CFR 2.101 et 12.212 (acquisitions non DOD).

13. Législation en vigueur 

Le présent Contrat est régi par les lois de l'État de Californie et 
par la loi fédérale américaine de contrôle. 
Aucune règle relative au choix de la loi applicable ou de la 
juridiction compétente n'est applicable. 

14. Divisibilité 

Si une quelconque disposition du présent Contrat est jugée non 
valide ou non opposable, le Contrat restera applicable, à 
l'exception de ladite disposition. Toutefois, si l'exclusion de 
cette disposition était contraire à l'intention des parties, ce 
Contrat serait immédiatement résilié de plein droit.

15. Intégralité

Le présent Contrat,y compris toute disposition de vos Justificatifs,
constitue l'intégralité de l'accord entre vous-même et Sun relatif 
à l'objet du Contrat. Il annule et remplace toutes les communications 
écrites ou orales, propositions, déclarations et garanties, présentes 
ou passées, et il prévaut sur les termes contradictoires ou 
supplémentaires de tout autre devis, commande, confirmation ou 
communication entre les parties concernant l'objet du Contrat, et ce, 
pendant toute la durée du Contrat. Toute modification de ce Contrat 
sera nulle et non avenue si elle n'a pas été acceptée par écrit et 
signée par un représentant autorisé de chaque partie. 

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser à Sun 
Microsystems,Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara, California 
95054 États-Unis.
