Licence d'utilisation

Ce document constitue une convention entre le licenci (vous), et la socit BVRP Software. BVRP Software fournit ce logiciel et en confre la licence dutilisation. Vous conservez la responsabilit du choix du logiciel conforme aux rsultats recherchs, de mme que de linstallation, de lusage et des rsultats obtenus du logiciel.
BVRP Software ne vend aucun des droits du logiciel, sauf stipulation expresse dans la prsente convention, et rserve tout droit qui naurait pas t expressment octroy au licenci.

LICENCE
Dans le cas dun logiciel mono-utilisateur, BVRP Software octroie au licenci un droit non exclusif et non cessible dimplanter, dutiliser et dafficher le logiciel sur un ordinateur unique. Le licenci pourra faire une copie du logiciel sous une forme lisible sur ordinateur ou imprime quelconque,  des fins de sauvegarde. Lavis de droit dauteur (copyright) devra tre reproduit et insr sur toute copie du logiciel.
Toute dcompilation ou dsassemblage, intgral ou partiel, par le licenci, est formellement interdit.

EXPIRATION
La licence est en vigueur jusqu sa rsiliation. Le licenci pourra la rsilier  tout moment en dtruisant le logiciel et ses copies. Elle sera galement rsilie en cas de non respect par le licenci de lun des termes ou conditions de la prsente convention. Le licenci accepte de dtruire le programme et ses copies en cas de rsiliation.

GARANTIES LIMITEES
Le logiciel est fourni en ltat sans garantie de quelque sorte que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans toutefois que cette limitation soit exhaustive, les garanties implicites pour la commercialisation ou laptitude  un usage particulier. Tous les risques affrents aux qualits et performances du programme sont supports par le licenci.
En cas de dfaut du programme, le licenci (et non BVRP Software ou un intermdiaire autoris pour micro-ordinateurs) assumera lensemble des frais ncessaires au dpannage, la rparation ou la correction. BVRP Software ne garantit pas que les fonctions contenues dans les programmes correspondront aux exigences du licenci ou que le fonctionnement du programme ne sera pas sujet  interruption ou erreur.
Toutefois, BVRP Software garantit que les disquettes sur lesquelles le programme est fourni sont exemptes de dfauts de matriel et dassemblage pendant une priode de trente (30) jours  compter de la date de livraison au licenci telle qutablie par la copie de votre bon de rception.
La seule responsabilit de BVRP Software et le seul remde d au licenci sera: 1. Le remplacement de toute disquette ne correspondant pas  la garantie limite de BVRP Software et qui aura t retourne  BVRP Software ou  un intermdiaire autoris pour micro-ordinateur BVRP Software, avec une copie du reu du licenci ou 2. si BVRP Software ou un intermdiaire BVRP Software autoris se trouve hors dtat de fournir une disquette qui soit exempte de dfauts dans le matriel et lassemblage, le licenci pourra rsilier cette convention en retournant le programme et le licenci sera rembours.
En aucun cas BVRP Software ne sera responsable vis--vis du licenci pour quelque dommage que ce soit, y compris les pertes de profits ou dconomies ou les dommages incidents ou indirects dcoulant de lutilisation ou de limpossibilit dutilisation du programme, mme si BVRP Software ou un intermdiaire BVRP Software autoris a t inform de la possibilit de tels dommages, ou de quelque rclamation que ce soit pour tout autre tiers.

DISPOSITIONS GENERALES
Vous certifiez que vous avez lu la prsente convention, lavez comprise et acceptez den tre li par les termes et conditions.
Vous reconnaissez galement quelle constitue ltat intgral et exclusif de notre accord, remplaant toute proposition ou accord antrieur, oral ou crit, et toute autre communication entre nous affrente  lobjet de la prsente convention.